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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 juin 1990 fixant le modèle du formulaire de trafic à l'aéroport de Bruxelles National


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/07/1990
Page:13652
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication