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Intitulé

Arrêté ministériel du 25 mai 1990 fixant les modalités d'émission d'une série de monnaies de collection millésimées 1990


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/1990
Page:11596
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication