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Intitulé

Arrêté ministériel du 8 mai 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 17 mars 1978 relatif à la publication de vacances d'emplois et à la nomination à certains grades à l'Office national des débouchés agricoles et horticoles


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Informations de base
Date de l'acte: 08/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/07/1990
Page:13815
Avis du Conseil d'Etat 19377
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication