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Intitulé

Ministerieel besluit van 25 april 1990 tot wijziging van het ministerieel besluit van 30 november 1987 houdende de organisatie en het programma van de Nederlandstalige kamer van de examencommissie van de Staat voor het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 25/04/1990
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/06/1990
Page:11426
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 01/01/1992