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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 maart 2014 met betrekking tot de erkenning en de subsidiëring van ondersteuningsteams


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/07/2014
Edition:2
Page:54521
Avis du Conseil d'Etat 55196
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2014

Période de vigueur du 01/03/2014 au ...