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Intitulé

Decreet van 28 februari 2014 houdende diverse bepalingen inzake leefmilieu en natuur


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Informations de base
Date de l'acte: 28/02/2014
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/03/2014
Edition:2
Page:23517
Avis du Conseil d'Etat 54297
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking
Art. 8, 9, 11 tot 15, 17 tot 21, 48, 1° en 2° en 49, 1°: 01/01/2014
Art. 10: 25/03/2015
Art. 22 en 23: 01/10/2013

Période de vigueur du 01/10/2013 au ...