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Intitulé

Arrêté royal du 11 février 2014 modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2013 relatif à l'identification et à l'encodage des équidés dans une banque de données centrale


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Informations de base
Date de l'acte: 11/02/2014
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/02/2014
Page:17414
Avis du Conseil d'Etat 54868 + 54615
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 10/03/2014 au ...