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Intitulé

Decreet van 6 december 2013 houdende de oprichting van het publiekrechtelijk vormgegeven extern verzelfstandigd agentschap "Agentschap Plantentuin Meise"


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Informations de base
Date de l'acte: 06/12/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/12/2013
Page:99136
Avis du Conseil d'Etat 54010
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2014
Art. 23 en 24: 17/12/2013

Période de vigueur du 17/12/2013 au ...