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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 13 september 2013 houdende de agentschapsspecifieke regeling van de rechtspositie van het personeel van het Agentschap voor Innovatie door Wetenschap en Technologie


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Informations de base
Date de l'acte: 13/09/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/10/2013
Edition:2
Page:75222
Avis du Conseil d'Etat 53410
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2010

Overgangsbepalingen: art. 13 tot 15

Période de vigueur du 01/01/2010 au 31/12/2015