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Intitulé

Omzendbrief BB 2013/01 van 1 maart 2013 - Boekhouding besturen van de eredienst


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2013
Numéro: BB 2013/01
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/04/2013
Edition:3
Page:24228
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld