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Intitulé

Decreet van 1 juni 2012 houdende wijziging van het decreet van 7 mei 2004 betreffende de Huizen van het Nederlands


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Informations de base
Date de l'acte: 01/06/2012
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/07/2012
Page:36724
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2012

Période de vigueur du 01/01/2012 au ...