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Intitulé

Arrêté royal du 12 juin 2012 modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2004 fixant les normes auxquelles les programmes de soins « pathologie cardiaque » doivent répondre pour être agréés


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Informations de base
Date de l'acte: 12/06/2012
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/2012
Page:33007
Avis du Conseil d'Etat 51406 + 50898
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 25/06/2012 au ...