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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 februari 2012 betreffende de modulaire structuur van het secundair volwassenenonderwijs voor het studiegebied algemene vorming


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Informations de base
Date de l'acte: 03/02/2012
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/04/2012
Edition:1
Page:21602
Avis du Conseil d'Etat 50782
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2012
Art. 6: 01/09/2014

Overgangsbepalingen: art. 3

Période de vigueur du 01/09/2012 au ...