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Intitulé

Ministerieel besluit van 25 november 2011 tot goedkeuring van de tarieven van de Vlaamse Vervoermaatschappij


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/11/2011
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/12/2011
Edition:2
Page:72432
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2012

Période de vigueur du 01/02/2012 au 31/01/2012