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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activité d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/2011
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/2012
Edition:1
Page:8015
Avis du Conseil d'Etat 50494
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2012

Période de vigueur du 01/01/2012 au ...
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=37324