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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 janvier 2012 abrogeant l'arrêté ministériel du 10 août 2007 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles


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Informations de base
Date de l'acte: 11/01/2012
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/01/2012
Edition:2
Page:4425
Avis du Conseil d'Etat 50442
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 30/01/2012 au ...