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Intitulé

Arrêté royal du 28 décembre 2011 relatif à l'exécution du plan d'attractivité pour la profession infirmière, dans certains secteurs fédéraux de la santé, en ce qui concerne les primes pour des titres et qualifications professionnels particuliers et les prestations inconfortables

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Analyse

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Informations de base

Date de l'acte:	28/12/2011
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	30/12/2011
Edition:	5
Page:	81946

Avis du Conseil d'Etat

50685

Entrée en vigueur / Effet

L'AR produit ses effets le 01/07/2010 (art. 17), mais les dispositions des chapitres Ier et II (art. 1 à 15) sont d'application à partir du 01/01/2010 (voyez l'art. 16 pour plus de détails).

Période de vigueur

du 01/01/2010 au ...