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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 novembre 2011 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 avril 2009 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade


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Informations de base
Date de l'acte: 17/11/2011
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/11/2011
Edition:1
Page:70390
Avis du Conseil d'Etat 50347
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 09/12/2011 au ...