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Intitulé

Arrêté royal du 11 juillet 2011 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012


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Informations de base
Date de l'acte: 11/07/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/08/2011
Edition:2
Page:47096
Avis du Conseil d'Etat 49762
Entrée en vigueur / Effet Art. 1 pour l'annexe 1: 04/07/2011
Art. 1 pour l'annexe 2: 22/08/2011

TT: le remplacement des annexes concerne uniquement l'année académique 2011-2012.

Période de vigueur du 04/07/2011 au ...