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Intitulé

Circulaire du 23 mai 2011 relative aux zones résidentielles et aux zones de rencontre


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2011
Nature de l'acte: Circulaire de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/08/2011
Page:44101
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée