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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 mai 2011 fixant des mesures de lutte contre la Coxiella burnetii chez les ovins et caprins et modifiant la liste II de l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2005 portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/2011
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/05/2011
Edition:2
Page:28035
Avis du Conseil d'Etat 49457
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 13/05/2011 au ...