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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 december 2010 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "afbakening van het VSGB en aansluitende open ruimte gebieden"


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Informations de base
Date de l'acte: 17/12/2010
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 18/01/2011
Edition:2
Page:5318
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 15/02/2012