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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise

[Code sur le bien-être au travail - Titre I (Principes généraux), Chapitre VI (Premiers secours)]


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/2010
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/2010
Edition:2
Page:82475
Avis du Conseil d'Etat 47627
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2011

Période de vigueur du 01/01/2011 au 11/06/2017
Remarques Les dispositions des articles 1er à 14 du présent arrêté constituent le chapitre VI du titre Ier du Code sur le Bien-être au travail