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Intitulé

Arrêté royal du 12 octobre 2010 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/2010
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/11/2010
Page:67754
Avis du Conseil d'Etat 48564
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2011 ("le premier jour du second mois qui suit celui de sa parution au MB")

Période de vigueur du 01/01/2011 au ...