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Intitulé

Ministerieel besluit van 11 juni 2010 houdende de vraagverduidelijking en het ondersteuningsplan voor een persoon met een handicap van de diensten Inclusieve Ondersteuning


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2010
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/07/2010
Edition:1
Page:47690
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2010

Période de vigueur du 01/06/2010 au 30/12/2016