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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 28 mei 2010 - Voorlopige vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Historisch gegroeid bedrijf "N.Z.M. GRIT NV", te Dessel"


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/05/2010
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 23/06/2010
Page:38909
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 01/05/2011