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Intitulé

Arrêté ministériel du 25 février 2010 fixant l’organigramme de l’Institut d’Aéronomie spatiale de Belgique


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Informations de base
Date de l'acte: 25/02/2010
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/03/2010
Edition:1
Page:14795
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2010 ("le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur du 01/04/2010 au ...