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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 november 2009 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Golfterrein Winge"


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Informations de base
Date de l'acte: 20/11/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 08/12/2009
Edition:2
Page:76346
Avis du Conseil d'Etat 47311
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking
(Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.8)

Période de vigueur du 22/12/2009 au ...