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Intitulé

Arrêté royal du 28 septembre 2009 modifiant l'arrêté royal du 1er mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets


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Informations de base
Date de l'acte: 28/09/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/11/2009
Page:72220
Avis du Conseil d'Etat 46814
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 23/11/2009 au ...