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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 juli 2009 betreffende de modulaire structuur van het secundair volwassenenonderwijs voor het studiegebied textiel


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/2009
Page:67849
Avis du Conseil d'Etat 46705
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2009

Période de vigueur du 01/04/2009 au ...