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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 29 mei 2009 betreffende de vervangingen van korte afwezigheden


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Informations de base
Date de l'acte: 29/05/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/09/2009
Edition:1
Page:63569
Avis du Conseil d'Etat 45399
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2008

Période de vigueur du 01/09/2008 au ...