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Intitulé

Decreet van 8 mei 2009 betreffende de kwaliteit van onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 08/05/2009
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/08/2009
Edition:2
Page:58982
Avis du Conseil d'Etat 45919
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2009

Art. 26: 01/01/2009
Art. 185: 01/04/2009
Art. 224: 01/05/2009

Période de vigueur du 01/01/2009 au ...