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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 6 maart 2009 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Transportbedrijf H. Essers en Zonen NV" te Genk


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Informations de base
Date de l'acte: 06/03/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 25/03/2009
Page:24095
Avis du Conseil d'Etat 45911
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking
(DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 08/04/2009 au ...