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Intitulé

Decreet van 19 december 2008 betreffende de River Information Services op de binnenwateren


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/2008
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/02/2009
Edition:2
Page:15348
Avis du Conseil d'Etat 44972
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 01/03/2009 au ...