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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 juin 2008 portant adoption du cahier des charges du matériel roulant


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/2008
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/08/2008
Edition:2
Page:44986
Avis du Conseil d'Etat 43926
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 28/08/2008 au ...