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Intitulé

Arrêté royal du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques


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Informations de base
Date de l'acte: 10/07/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/08/2008
Page:41018
Avis du Conseil d'Etat 44512
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 16/08/2008 au ...