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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 3 juillet 2008 portant organisation de l'Agence wallonne de l'Air et du Climat


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Informations de base
Date de l'acte: 03/07/2008
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/07/2008
Edition:2
Page:38907
Avis du Conseil d'Etat 44305
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Dispositions transitoires: art. 30 et 31

Période de vigueur du 25/07/2008 au ...
Remarques Remplacement de mots sans énumération des articles modifiés: voyez l'analyse de l'art. 28.