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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 mei 2008 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 23 september 2005 betreffende de interlandelijke adoptie


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/07/2008
Page:38455
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2008

Période de vigueur du 01/01/2008 au ...