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Intitulé

Ministerieel besluit van 9 mei 2008 houdende vaststelling van de lijst van bouwkundig bodemgebruik van uitgegraven bodem en van de lijst van vormvaste toepassingen van uitgegraven bodem


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/2008
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/05/2008
Edition:1
Page:27434
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2008

Période de vigueur du 01/06/2008 au ...