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Intitulé

Règlement général de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique du 12 mai 2007

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Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	12/05/2007
Nature de l'acte:	Règlement: autre

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	05/02/2008
Edition:	2
Page:	6615

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques 1) Sont publiés au Moniteur belge, à la suite du règlement général, les trois autres règlements suivants:
- le règlement de la classe des sciences;
- le règlement de la classe des lettres et des sciences morales et politiques;
- le règlement de la classe des beaux-arts.
Ces trois règlements ne sont pas formellement approuvés par l'arrêté du 07/12/2007 qui porte approbation du règlement général.
2) L'article 38 du règlement général abroge toutes les dispositions antérieures relatives aux matières prévues par ce même règlement.

Annexé à

Nature

Date

AGCF

07/12/2007