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Intitulé

Arrêté royal du 1er août 1966 relatif à la durée du travail du personnel de scène ouvrier occupé dans les établissements dont l'activité consiste dans l'organisation de manifestations culturelles diverses


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Informations de base
Date de l'acte: 01/08/1966
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/09/1966
Page:9306
Avis du Conseil d'Etat 9584