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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 2007 houdende de uitvoering van het decreet van 22 december 2000 betreffende de amateurkunsten


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Informations de base
Date de l'acte: 07/09/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/2007
Edition:1
Page:52267
Avis du Conseil d'Etat 43417
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Overgangsbepalingen: art. 16/9

Période de vigueur du 05/10/2007 au ...