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Intitulé

Arrêté ministériel du 13 juillet 2007 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2007
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/08/2007
Edition:1
Page:44384
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2007

Période de vigueur du 01/09/2007 au 31/08/2008