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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 juli 2007 betreffende de organisatie van het opleidingsaanbod in het volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 19/07/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/08/2007
Page:44146
Avis du Conseil d'Etat 43255
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2007

Art. 4 tot 6: 01/01/2008

Période de vigueur du 01/09/2007 au ...