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Intitulé

Règlement régional d'urbanisme - Titre I : Caractéristiques des constructions et de leurs abords


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Informations de base
Date de l'acte: 21/11/2006
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/12/2006
Edition:1
Page:72671
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques 1) Chaque titre du règlement régional d'urbanisme (RRU) fait l'objet d'une fiche distincte du RRU pris dans son ensemble car chaque titre comporte des articles dont la numérotation débute avec un art. 1.
2) Chaque fiche de titre est présentée comme une annexe à la fiche du RRU pris dans son ensemble.
Annexé à
Nature Date    
AGRBC 21/11/2006