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Intitulé

Arrêté royal du 13 novembre 1959 relatif à l'amélioration de l'espèce porcine


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Informations de base
Date de l'acte: 13/11/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/1959
Page:8058
Avis du Conseil d'Etat 6689