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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 1er mars 2007 portant exécution du décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2007
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/04/2007
Edition:2
Page:22408
Avis du Conseil d'Etat 41170
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2007 (voir art. 13: entrée en vigueur le 1er jour du deuxième mois qui suit la publication du présent arrêté au MB)

Période de vigueur du 01/06/2007 au ...
Remarques a) Acte relatif à des matières transférées par la Communauté française; applicable uniquement en région de langue française.

b) L'annexe à cet arrêté est structurée en articles.