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Intitulé

Erlass der Exekutive der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 25. September 1991 zur Organisation eines experimentellen Teilzeitunterrichts in den Sekundarschulen für bestimmte Kategorien von Jugendlichen zwischen 18 und 25 Jahren währen des Schuljahres 1991-1992

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté germanophone du 25 septembre 1991 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans pendant l'année scolaire 1991-1992


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/01/1992
Page:146
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1991

TT 01/09/1991 - 31/08/1992