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Intitulé

Arrêté royal du 10 octobre 1956 portant modification de l'arrêté royal du 11 juin 1952, accordant au personnel navigant des paquebots de l'Etat, une allocation pour voyages dits "de dédoublement"


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Informations de base
Date de l'acte: 10/10/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/11/1956
Page:7368
Avis du Conseil d'Etat 5405