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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 juni 2006 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 1999 betreffende de studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 30/06/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/11/2006
Edition:2
Page:65626
Avis du Conseil d'Etat 40568
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2006

Période de vigueur du 01/09/2006 au 01/09/2007